-
20260625 - Actu Environnement - Eau - Sénateurs et députés s'unissent pour défendre une politique de l'eau commune
Alors que les températures battent des records et que les crispations sur la gestion de l'eau s'accentuent, des sénateurs et députés ont souhaité constituer un groupe transpartisan dédié à la politique de l'eau. Six présidents de comité de bassin apportent leur soutien au groupe. Le projet de loi d'urgence agricole est jugé contraire à la gestion de l'eau.
-
20260625 - Localtis - Organisation territoriale - ZAN - Simplification des normes pesant sur les collectivités : le Sénat adopte le projet de loi
Après deux jours de discussions dans l'hémicycle, le Sénat a adopté dans la nuit du 24 au 25 juin le projet de loi sur la simplification des normes applicables aux collectivités. Le texte a été étoffé de nombreuses mesures. Dans le domaine notamment de l'urbanisme les sénateurs ont introduit une mesure de la proposition de loi "Trace", jamais examinée à l'Assemblée, visant à assouplir dans les communes certains objectifs locaux de sobriété foncière dans le cadre du "zéro artificialisation nette" (ZAN). Ainsi, les communes pourront dépasser de 20% sans justification, et de plus de 20% avec l'accord du préfet, l'objectif local de consommation maximale d'espaces naturels, agricoles et forestiers. Concernant la simplification du droit de l'urbanisme, parmi les mesures adoptées figurent plusieurs assouplissements, comme des dérogations aux règles du plan local d'urbanisme (PLU) pour permettre la réalisation de logements destinés à l'usage de résidence principale.
-
20260625 - Public Sénat - Changement climatique / Eau - Canicule : pourquoi le volet « eau » du projet de loi d’urgence agricole soulève de vives inquiétudes
Une vingtaine de parlementaires de tous bords appellent à adopter une ligne de conduite commune sur la protection et la gestion de la ressource en eau. Ils formulent une quinzaine de propositions transpartisanes, présentées comme une alternative aux dispositions portées par le projet de loi d’urgence agricole, bientôt examiné au Sénat. Ce texte, qui assouplit le cadre actuel, soulève de vives inquiétudes chez les acteurs de l’eau.
- 20260625 - Blog droit urbanisme aménagement efe -Aménagement et foncier / Urbanisme - Aménagement du territoire : l’État prépare une nouvelle stratégie nationale face aux défis démographiques, climatiques et industriels
Vingt-sept ans après la dernière grande loi d’aménagement du territoire, le gouvernement engage l’élaboration d’une Stratégie nationale d’aménagement du territoire (SNAT). Présentée par la ministre Françoise Gatel, cette démarche vise à redonner à l’État un rôle de stratège tout en associant les collectivités, les chercheurs et les acteurs économiques. L’objectif n’est pas de remplacer les politiques de cohésion existantes, mais de mieux anticiper les grandes mutations à venir.
-
20260619 - BRGM - Eau - Nappes d’eau souterraine au 15 juin 2026
La vidange des nappes phréatiques s’accentue avec 86% des niveaux en baisse. La situation globale est modérément satisfaisante avec 55% des points d’observation autour des normales mensuelles ou au-dessus. Cette situation se dégrade. Les nappes très réactives nécessitent une attention particulière pour les semaines à venir si le manque de pluies efficaces persiste, notamment celles présentant des niveaux bas (nappes de socle du Limousin).
-
20260613 - Gossement avocats - Énergies - Solaire : le Gouvernement propose de relever de 1 à 3 MWc le seuil de dispense d’étude d’impact systématique pour les installations photovoltaïques de production d’électricité
Le Gouvernement organise, du 11 juin au 2 juillet 2026, une consultation publique relative à un article d’un projet de décret comportant une mesure de simplification de l’obligation d’évaluation environnementale des projets d’installations photovoltaïques de production d’électricité. Aujourd’hui les installations d’une puissance égale ou supérieure à 1 MWc, à l’exception des installations sur ombrières, sont soumises à évaluation environnementale systématique. Si ce projet de mesure réglementaire est adopté, les installations d’une puissance égale ou supérieure à 3 MWc, à l’exception des installations sur ombrières, seront soumises à évaluation environnementale systématique. Ce projet de réforme a pour objet d’aligner le seuil d’évaluation environnementale systématique avec le seuil de soumission à permis de construire de ces projets au titre du code de l’urbanisme.
-
20260625 - Maire-info - Aménagement et foncier / Urbanisme / Logement - Anru 3, pouvoirs des maires, canicule… : ce que contient le projet de loi logement
Pour faire face à la crise du logement, le gouvernement vient de présenter un projet de loi qui prévoit d'assouplir certaines procédures d'urbanisme et de remettre en location, sous conditions, les passoires thermiques. Il entend également confier aux maires la part d'attribution de HLM allouée aux préfets et lancer un nouveau programme de rénovation urbaine. Des "opérations d’intérêt local" (OIL) des « opérations d’intérêt local » (OIL) bénéficieraient d’un régime dérogatoire en faveur de la construction de logements, d’activités économiques et d’équipements publics. Elles permettraient ainsi à des projets portés par les maires de bénéficier de procédures accélérées, selon la "méthode Notre-Dame" ou celle des "Jeux olympiques". Avec ce dispositif visant à la relance du logement et la réindustrialisation, le gouvernement souhaite "redonner aux maires les moyens d’être des bâtisseurs" en leur permettant de déroger aux règles d’urbanisme.
-
20260624 - Localtis - Aménagement et foncier / Urbanisme / Logement - Le projet de loi Relance Logement prêt à faire son entrée dans l'arène parlementaire
Présenté en conseil des ministres ce 24 juin, le projet de loi "visant la relance et la décentralisation du logement" constitue la principale réponse législative du gouvernement à la crise du secteur, ambitionnant de lever les principaux freins à la production et à l'accès au logement dans un contexte de fortes tensions du marché. Pour transformer rapidement l'essai, le gouvernement a choisi la procédure accélérée et vise une adoption du texte avant les débats budgétaires. L'article 1 porte sur le lancement du troisième programme national de renouvellement urbain (2026-2040) doté de 5 milliards d'euros (Anru 360). Pour réduire les délais de construction, l'article 2 prévoit la création des opérations d’intérêt local (OIL). L'article 3 met en oevure une simplification drastique des procédures d’urbanisme …
-
20260624 - Localtis - Aménagement et foncier / Urbanisme - Artificialisation des sols : la FNH alerte sur un "permis de bétonner" plus de 187.000 hectares jusqu'en 2031
Un "oubli" de plus de 69.000 hectares dans le calcul de départ de l'objectif zéro artificialisation (ZAN) a conduit à "octroyer" un "permis de bétonner de plus de 187.000 hectares" pour la période 2021-2031, soit la superficie d’un département comme l’Essonne, a alerté ce 23 juin la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) dans une enquête sur la protection des sols. L'ONG craint de surcroît que de multiples dérogations présentes dans des textes législatifs en cours d'examen ne viennent aggraver la situation au moment où le rôle de régulateur thermique et hydrique des sols devrait être plus que jamais préservé.
- 20260624 - Localtis - Transports - Sébastien Lecornu confirme que le financement de la LGV Sud-Ouest sera public
Le gouvernement a tranché en faveur d'un financement entièrement public de la ligne à grande vitesse (LGV) Bordeaux-Toulouse, écartant l'hypothèse évoquée ces derniers mois d'un partenariat public-privé (PPP), a indiqué Sébastien Lecornu dans un courrier aux régions concernées, dont l'AFP a eu connaissance ce 24 juin.
- 20260624 - Gossement avocats - Changement climatique - Canicule : Arnaud Gossement invité de l’émission « 28 minutes » sur Arte, le 23 juin 2026
Arnaud Gossement était l’invité de l’émission « 28 minutes » présentée par Elisabeth Quin sur Arte. L’émission du mardi 23 juin 2026 était consacrée à la canicule et à la politique d’adaptation au changement climatique
-
20260617 - Ademe - Changement climatique / Urbanisme - Vagues de chaleur : de nouveaux outils pour rafraîchir, dans l’espace public et au travail
Dans une France à + 4.0°C1, les vagues de chaleur pourraient survenir dès la mi-mai et se prolonger jusqu’à début octobre, avec une probabilité d’occurrence au coeur de l’été sept à huit fois plus élevée qu’en période de référence. En milieu urbain, le phénomène d’îlot de chaleur peut s’intensifier en période de canicule, avec des écarts de température entre la ville et la campagne pouvant atteindre jusqu’à +10°C. Dans ce contexte que l’ADEME publie un nouvel AVIS sur le rafraîchissement urbain et présente un ensemble de programmes et d’outils opérationnels couvrant toutes les échelles d’action : l’aménagement des territoires et des villes, les entreprises et les bâtiments.
-
20260623 - Localtis - Développement économique / Transport - Évaluation socioéconomique des projets de transport : le Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan plaide pour élargir les horizons
Missionné par Clément Beaune, un groupe de travail du Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan préconise comme attendu d'étoffer les critères pris en compte par l'évaluation socioéconomique des projets de transport afin de faire face "aux nouveaux défis". Il suggère également de revoir le processus d'élaboration de ces évaluations afin de leur "conférer davantage de crédibilité".
-
20260622 - National Géographic - Changement climatique - Climat : les épisodes de chaleur extrême pourraient devenir la norme
Les vagues de chaleur sont plus longues, plus fortes et, de fait, plus dangereuses à cause du changement climatique. La vague de chaleur extrême qui touche actuellement la France n'en n'est que le dernier exemple.
-
20260622 - Actu environnement - Énergies / Risques - Nucléaire : l'ASNR, le HCTISN et l'Anccli réaffirment leur engagement pour la transparence
L'ASNR a publié sa feuille de route sur le dialogue avec la société le 16 juin. L'Anccli retrace 80 ans de transparence nucléaire dans un rapport anniversaire.
-
20260622 - Actu environnement - Changement climatique - Canicule : le changement climatique a entraîné une hausse des températures pouvant atteindre 4 °C
La vague de chaleur record qui touche en ce moment la France et une grande partie de l'Europe occidentale a été considérablement aggravée par le changement climatique d'origine humaine. C'est ce qui ressort d'une analyse réalisée par l'équipe ClimaMeter publiée ce lundi 22 juin 2026. Le changement climatique ajoute jusqu'à 4 °C aux températures de cette canicule en Europe. Réduire rapidement les émissions de gaz à effet de serre peut encore limiter ces extrêmes climatiques.
-
20260622 - Maire info - Changement climatique - La canicule est au moins comparable à celle de 2003 et peut-être pire
90 % des départements de métropole sont en vigilance orange ou rouge, ce qui constitue une situation jamais vue. Le Premier ministre demande une mobilisation maximale des services de l'État avec un objectif prioritaire : « Permettre au système sanitaire de tenir ».
-
20260622 - Localtis - Eau - Eaux résiduaires urbaines : le Parlement européen appelle à une suspension temporaire et partielle de la directive révisée
Dans une résolution adoptée ce 18 juin, les députés européens invitent la Commission européenne à suspendre temporairement les dispositions relatives à l'introduction d'un traitement quaternaire des eaux résiduaires urbaines prévue par la directive dite Deru 2, le temps qu'une nouvelle analyse d'impact de ce dispositif soit produite.
-
20260622 - Localtis - Cohésion / organisation des territoires - Adaptation des territoires de montagne au changement climatique : des outils nombreux mais trop fragmentés
Partant du constat que les territoires de montagne sont plus impactés par les effets du changement climatique, un rapport inter-inspections appelle à poursuivre la territorialisation de la planification de l’adaptation des massifs de montagne et à la mettre en "cohérence". L'offre d'ingénierie territoriale est jugée peu lisible, tandis que la superposition des guichets financiers, aux règles et calendriers hétérogènes, complique la tâche des porteurs de projets.
- 20260619 - Localtis - Cohésion / organisation des territoires - Assises des petites villes : revitalisation, réindustrialisation... et baisse des dotations
Les 28es Assises des petites villes se sont tenues ces 18 et 19 juin à Château-Thierry dans l'Aisne sous l'intitulé "Des petites villes résilientes, bienveillantes et performantes", avec une kyrielle de thématiques reflétant les enjeux actuels de ces communes de 2.500 à 25.000 habitants : vieillissement démographique, défi climatique, mobilité, industrie... Sans oublier naturellement le programme Petites villes de demain (PVD), dont tous font l'éloge malgré certaines difficultés concrètes. En espérant ardemment un "PVD2". La ministre Françoise Gatel ne s'est pas engagée au-delà d'une prolongation en 2027.
- 20260618 - Localtis - Déchets - Incinération des déchets : un arrêté transpose la directive IED révisée
Après une phase de consultation publique en avril, l’arrêté modifiant plusieurs arrêtés ministériels (cinq au total) relatifs aux installations de traitement de déchets est paru ce 18 juin. Les modifications apportées visent principalement à transposer la nouvelle directive sur les émissions industrielles (2024/1785) baptisée "IED 2.0" venue réviser la directive (2010/75/UE). Ce corpus de règles est en effet le principal instrument de l’Union européenne pour prévenir et réduire les émissions de polluants des activités industrielles notamment via la mise en œuvre des meilleures techniques disponibles (MTD).
- 20260618 - Localtis - Numérique - Centres de données : un ratio coût/emplois qui interroge
Le sommet Choose France qui s’est tenu à Versailles le 1er juin dernier s’est soldé par des annonces de l’ordre de 93 milliards d’euros d’investissements pour 71 projets, dont un certain nombre liés aux infrastructures IA et aux data centers. Reste la question des emplois, tant en volume qu’en type de compétences recherchées.
- 20260618 - Localtis - Énergies - Relance de l’hydroélectricité : la proposition de loi définitivement adoptée
Après un ultime vote à l’Assemblée nationale, ce 17 juin, le Parlement a définitivement adopté la proposition de loi traduisant l’accord de principe obtenu par le gouvernement auprès de la Commission européenne sur l’hydroélectricité pour permettre à la France de sortir enfin de la situation de blocage qui l’empêchait de relancer les investissements dans le secteur. La bascule en régime d'autorisation pour l'exploitation de l'énergie hydraulique s’accompagnera d’une réforme de la fiscalité bénéficiant aux collectivités territoriales.
- 20260618 - Reporterre - Changement climatique - Chaleur, inondations... Un quart des futurs data centers français vulnérable aux risques climatiques
La France figure au 5e rang des pays les plus exposés aux risques climatiques affectant les futurs data centers. C’est ce qui ressort d’une étude du cabinet d’analyse des risques climatiques XDI, qui s’est penché sur 2 600 projets de data centers à l’échelle mondiale.
- 20260618 - Actu environnement - Changement climatique - Changement climatique : comment ses conséquences détériorent notre santé
Vagues de chaleur, inondations, feux de forêts… Tous ces phénomènes aggravés par le changement climatique impactent notre santé. Dans son rapport, Oxfam alerte sur la nécessité d'agir contre le changement climatique afin de la préserver.
- 20260617 - Public Sénat - Agriculture / Eau - Retour de l’acétamipride par dérogation, stockage de l’eau, loup : le Sénat modifie largement le texte d’urgence agricole en commission
La majorité sénatoriale de droite et du centre a adopté en commission le projet de loi d’urgence agricole. Ils ont notamment adopté une série d’amendements pour mieux prendre en compte les besoins des agriculteurs. L’un d’eux « fixe un objectif de doublement des capacités de stockage d’eau à l’horizon 2035 », selon l’objet de l’amendement. Un autre « vise à mieux prendre en compte les besoins actuels et à venir en irrigation ». Un amendement vise aussi « l’allègement des modalités de participation du public pour les projets d’ouvrages de stockage d’eau et les prélèvements associés, qui sont définis dans le cadre d’un projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) »..
- 20260617 - Localtis - Reconquête industrielle - Grands projets Notre-Dame : un "coordinateur" nommé avant le 1er juillet
"Je nommerai d’ici le 1er juillet un coordinateur national" pour tous les grands projets stratégiques, a indiqué le ministre chargé de l’industrie, Sébastien Martin, mercredi 17 juin, lors d’un déplacement à Bordeaux, au côté du président de la région Nouvelle-Aquitaine, Alain Rousset.
- 20260617 - Localtis - Environnement - Émissions de gaz à effet de serre : la baisse se confirme mais la décarbonation doit s'accélérer, plaide le gouvernement
Même si leur rythme de baisse s'est quelque peu essoufflé par rapport aux années précédentes, les émissions de gaz à effet de serre ont diminué de 3% en 2024 puis de 2,1% en 2025, soit plus que ce qui avait été estimé, selon le dernier rapport du Citepa, l’organisme chargé d’établir le bilan officiel des émissions françaises, publié ce 16 juin.
- 20260617 - Maire info - Énergies - Ultime vote au Parlement pour relancer l'investissement dans les barrages
Mettre fin à une impasse pour un secteur crucial : le Parlement devrait adopter définitivement mercredi un texte visant à relancer l'investissement dans les barrages français, deuxième source d'électricité du pays, en mettant fin à un litige ancien avec la Commission européenne.
- 20260616 - Ademe communiqué de presse - Énergies - Atteindre la neutralité carbone en 2050 : Comment l’ADEME actualise ses scénarios
Après Transition(s) 2050 – Saison 1, publié entre 2021 et 2024, qui a contribué à éclairer l’élaboration de la 3ème stratégie nationale bas carbone, faisant actuellement l’objet d’une consultation du public, et dont l’adoption définitive est prévue cet été, l’ADEME a relancé son exercice de prospective dans l’optique de mettre à jour ses scénarios de neutralité carbone pour une publication prévue en fin d’année.
- 20260615 - Localtis - Air - Qualité de l’air ambiant : vers de nouvelles normes plus contraignantes
Après une instruction ministérielle adressée aux préfets début avril, le ministère de la Transition écologique poursuit ses travaux de transposition de la directive refondue sur la qualité de l’air. Un projet de décret - accompagné d’un arrêté - permettant de réviser les normes applicables à plusieurs polluants atmosphériques est en consultation jusqu'à fin juin 2026.
- 20260615 - Localtis - Énergies - Éolien en mer : le cahier des charges du prochain appel d'offres géant est publié
Le gouvernement a annoncé ce 12 juin la publication par la Commission de régulation de l'énergie (CRE) du cahier des charges du prochain appel d'offres pour l'éolien en mer, qui vise à accroître les capacités de production de la France alors que la troisième Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE 3) prévoit d’atteindre une capacité installée d’environ 15 GW en 2035 et 45 GW à horizon 2050 contre 2 GW actuellement. L'appel d'offres, dit "AO10", "marque véritablement un changement d'échelle", a souligné le ministère chargé de l'énergie. "C'est l'un des plus importants programmes de développement de l'éolien en mer jamais engagé en Europe, avec une ambition claire : bâtir une énergie abondante, décarbonée, et souveraine". Il regroupe onze projets représentant 10 gigawatts (GW) de capacités nouvelles réparties sur l'ensemble des façades maritimes : Fécamp-Grand-Large, Bretagne-Nord-Ouest, Bretagne-Sud, Oléron, Narbonnaise Sud Hérault, Golfe du Lion Centre et Golfe de Fos. La moitié (5 GW) concerne l'éolien posé, dont les mâts sont fixés sur le fond marin, et l'autre moitié le flottant, qui permet de s'éloigner des côtes.
- 20260612 - Actu environnement - Changement climatique - Le rythme du réchauffement planétaire s'emballe
Pour la quatrième année consécutive, un consortium international de 73 chercheurs confirme que la planète accumule de la chaleur à un rythme qui accélère. Selon leur étude à laquelle participent Méteo-France et le CNRS en France, le niveau de réchauffement planétaire, dû aux activités humaines, atteint désormais 1,37°C, et il devrait dépasser 1,5 °C d'ici 2030 environ.