L'enquête publique,
au cœur des projets

Au nom de notre UDCE, je suis heureux de vous présenter ici notre département, nos commissaires-enquêteurs, et nos missions.  Mais j’aurai d’abord un mot pour remercier D. Busson et J. Leroy, qui, dans un temps record, nous ont permis de créer cet onglet sur le site de la CNCE.

Le Vaucluse : un département très contrasté, aussi bien dans sa géographie que dans son histoire, avec entre autres conséquences immédiates :

• Une identité souvent restée très attachée au « village », ce qui ne facilite pas une inter communalité, déjà souvent étirée par la géographie, et donc moins naturelle que dans bien d’autres départements ;
• Des délais de route importants, que ce soit pour se rendre jusqu’à Avignon, ou alors d’un extrême à l’autre du département… Hier comme aujourd’hui, Rhône et Durance constituent les seules voies faciles de communication,
• Ceci étant lié à cela, des problématiques très différentes, selon qu’on se place dans le terroir des Côtes du Rhône, ou dans un village éloigné, marqué par la loi Montagne ;
• De forts contrastes administratifs enfin, en appartenant bien sûr à la région PACA, alors que nous sommes rattachés au ressort du TA de Nîmes.

Nos commissaires enquêteurs se comptent au nombre de 62 inscrits sur la liste d’aptitude, dont les 3/4 ont rejoint notre UDCE. Rapporté à la population du département, il s’agit (avec les BdR) de l’effectif le plus important, ce qui conduit à un ratio « EP / CE » moyen d’une enquête seulement tous les deux ans pour chaque CE, ce qui ne facilite ni le maintien en forme (forme règlementaire ou administrative), et qui peut affecter la motivation… Nos enquêtes s’appliquent pour l’essentiel (80%...) aux projets que nous pouvons globalement rattacher au domaine « aménagement / urbanisme ». En tête bien sûr SCoT et autres PLU, mais également PPRi (« I » pour inondation, et aussi pour incendie), loi sur l’eau etc. le tout dans un contexte de sensibilité environnementale développée, de tension forte sur le foncier, et de flux migratoires pas nécessairement convergents. Du coup, nos enquêtes peuvent se révéler à l’occasion comme un peu… chaudes, parce que très proches du terrain, et donc des intérêts privés des uns et des autres ! En revanche, et contrairement par exemple aux BdR voisines, il n’y a pas, ou peu, de grandes unités industrielles, ni, bien sûr, de très grandes agglomérations. Par conséquent rares sont les enquêtes dont l’importance pourrait conduire à une commission de plus de trois membres !

  Michel MORIN, Président de l'UDCE 84