L’Ae a rendu 141 avis en 2023, portant sur 83 projets et 58 plans et programmes (dont 11 sans observations) et 79 décisions après examen au « cas par cas » de projets, plans ou programmes.
Extrait de l'édito de Laurent Michel, président de l'Autorité environnementale :
"Le rapport annuel est pour l’Ae l’occasion de faire un bilan de la pratique et des apports de l’évaluation environnementale et, plus largement, de la prise en compte des enjeux environnementaux dans les projets et dans les politiques publiques au travers des plans et programmes examinés.
Comme les années précédentes, l’Ae observe que dans nombre de projets, et plus encore de plans-programmes, l’évaluation environnementale n’est pas assez mobilisée comme un moyen de mener une démarche itérative entre identification des enjeux et des incidences, amélioration des projets, mise en place de la séquence « Éviter - Réduire - Compenser ». Les études d’impact sans valeur ajoutée pour le projet ne sont pas la majorité, mais des lacunes persistantes sont très souvent constatées."
Au travers de 4 chapitres, le rapport "zoom" sur plusieurs sujets :
- "Regards sur le nucléaire"
- "Bruit : un écart préoccupant entre la réglementation nationale et le consensus scientifique"
- "Enjeux et recommandations quant à la prise en compte des eaux souterraines dans les dossiers soumis à l’Ae"
- "Les ressources en eau sont vulnérables, les programmes d’action nitrates peinent à les protéger"
Cliquez ici pour télécharger le rapport
Article de commentaire sur le site de Localtis.
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La synthèse annuelle de la conférence des autorités environnementales est également en ligne !
En 2023, les différentes autorités environnementales ont été saisies de près de 4 800 dossiers de projets ou plans et programmes.
La synthèse présente un bilan de leur production et les principales conclusions des travaux conduits par la conférence.
Elle développe plus spécialement les problématiques soulevées par les projets énergétiques et l’urbanisme opérationnel et, de façon transversale, celles de la gestion de l’eau et de la consommation d'espace, à partir des différents dossiers dont ont été saisies les autorités environnementales.
La conférence identifie plusieurs pistes de progrès pour améliorer la qualité des évaluations environnementales, et plus globalement, la prise en compte de l’environnement.
Cliquez ici pour télécharger la synthèse
Rappel : Laurent Michel et deux présidents de MRAe sont intervenus le 9 juillet lors du webinaire de la CNCE consacré à l'Autorité environnementale. L'enregistrement vidéo est disponsible sur la plateforme de formation pour les adhérents de la Compagnie. Cliquez ici pour en savoir plus.
