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Actualités

La vie de la compagnie

Formations « réunions publiques » dans les territoires

Le 29 novembre 2024

Formations « réunions publiques » dans les territoires

La CNCE s’est engagée à renforcer la formation en matière de réunion publique et à accompagner les compagnies locales dans cette mission. Pour ce faire, elle ...
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Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

Le 27 novembre 2024

Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

L'arrêté du 18 novembre 2024 relatif aux caractéristiques techniques du site internet prévu à l’article R. 181-36 du code de l’environnement a été publié au JO du 27 novembre.
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Rencontres inter-régionales de la CNCE

Le 27 novembre 2024

Rencontres inter-régionales de la CNCE

Instaurées en 2023, les rencontres inter-régionales offrent aux responsables des compagnies territoriales un moment d'échange privilégié. Elles se tiennent cette ...
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Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Le 25 novembre 2024

Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Marie-Céline Battesti, présidente de la CNCE, est intervenue aux côtés de Stéfan Louillat, chef de service Électricité Renouvelable et Réseaux de l’Agence de ...
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Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Le 22 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 25 novembre 2024

Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Nouvelle mise à jour des pièces complémentaires du Guide de l'enquête publique !
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Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

Le 21 novembre 2024

Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

"Titre VII" est la revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Le numéro 13 de novembre 2024 comporte notamment un article : "De ...
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Bibliographie du 20/11/2024

Le 12 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 20 novembre 2024

Bibliographie du 20/11/2024

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« Chiffres clés du climat » France, Europe et Monde

Le 18 novembre 2024

« Chiffres clés du climat » France, Europe et Monde

Le service des données et études statistiques (SDES) des ministères en charge des Territoires, de l’Écologie et du Logement, publie un panorama complet des ...
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La CNCE intervient au 2ème Forum national des énergies renouvelables et de la biodiversité

Le 14 novembre 2024

La CNCE intervient au 2ème Forum national des énergies renouvelables et de la biodiversité

Le Syndicat des énergies renouvelables (SER) organise ce jeudi à Paris, le second Forum national des énergies renouvelables et de la biodiversité, événement unique ...
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COMPRENDRE : les causes et effets du changement climatique

Le 14 novembre 2024

COMPRENDRE : les causes et effets du changement climatique

Quelles sont les causes du changement climatique ? Et quels sont ses effets ? Découvrez l’impact humain et les conséquences du changement climatique sur notre ...
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Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

Le 12 novembre 2024

Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

48 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018. Une nouvelle fiche a été mise à jour.
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IGN : Une carte d'occupation du sol pour faciliter le suivi de l’artificialisation

Le 12 novembre 2024

IGN : Une carte d'occupation du sol pour faciliter le suivi de l’artificialisation

L'artificialisation des sols progresse, avec de lourdes conséquences sur l’environnement
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Bibliographie du 8/11/2024

Le 31 octobre 2024 - Dernière mise à jour le 8 novembre 2024

Bibliographie du 8/11/2024

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IGN : Il y a plus de 856 000 plans d’eau en France

Le 7 novembre 2024

IGN : Il y a plus de 856 000 plans d’eau en France

Initié en mars 2022 à la suite du Varenne agricole de l’eau de février 2022 et des Assises de l’eau de juin 2019, l’Inventaire national des plans d’eau (INPE) ...
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Bassins industriels et santé des populations

Le 4 novembre 2024

Bassins industriels et santé des populations

Santé publique France met en place un dispositif de surveillance nationale afin d’étudier et de suivre l’état de santé des populations riveraines des bassins ...
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