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Actualités

La vie de la compagnie

Bibliographie du 26/07/2024

Le 24 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 26 juillet 2024

Bibliographie du 26/07/2024

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Rapport annuel 2023 de l'Ae et Synthèse de la Conférence des Autorités environnementales

Le 25 juillet 2024

Rapport annuel 2023 de l'Ae et Synthèse de la Conférence des Autorités environnementales

L’Autorité environnementale (Ae) a présenté le 9 juillet son dernier rapport annuel, concomitamment à la Synthèse de la Conférence des autorités environnementales.
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Évaluation environnementale des concessions minières

Le 24 juillet 2024

Évaluation environnementale des concessions minières

Par une décision du 12 juillet 2024, le Conseil d'État vient préciser les procédures d'évaluation environnementale applicables aux décisions d'octroi, d'extension ...
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! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 juillet à 17H
 

Le 5 juillet 2024

! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 juillet à 17H

Nous vous rappelons que le prochain webinaire de la CNCE se tiendra mardi prochain (9 juillet) de 17 à 19 HEURES, sur le thème de "L'évaluation environnementale"
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Bibliographie du 5/07/2024

Le 1 juillet 2024 - Dernière mise à jour le 5 juillet 2024

Bibliographie du 5/07/2024

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ADEME : outils "Mutafriches" et "Bénéfriches"

Le 1 juillet 2024

ADEME : outils "Mutafriches" et "Bénéfriches"

L'Ademe a mis en place un nouvel outil d'aide à la décision pour évaluer la mutabilité des friches urbaines, intitulé "Mutafriches".
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La mer en débat : environnement, éolien en mer, activités maritimes et littoral

Le 28 juin 2024

La mer en débat : environnement, éolien en mer, activités maritimes et littoral

Après plus de 5 mois de débat et 375 évènements le débat public "La mer en débat" s'est terminé le 26 avril 2024. Conformément à la loi, le compte rendu du ...
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Bibliographie du 28/06/2024

Le 25 juin 2024 - Dernière mise à jour le 28 juin 2024

Bibliographie du 28/06/2024

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Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

Le 25 juin 2024 - Dernière mise à jour le 27 juin 2024

Actualisation de la fiche consacrée aux enquêtes de voirie => mise à jour du Hors série 2 de la CNCE

48 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018. Une nouvelle fiche a été mise à jour.
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Bibliographie du 21/06/2024

Le 19 juin 2024 - Dernière mise à jour le 21 juin 2024

Bibliographie du 21/06/2024

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Le Pacte vert pour l'Europe

Le 20 juin 2024

Le Pacte vert pour l'Europe

Les États membres de l’UE ont donné, le 17 juin, leur ultime feu vert à une législation qui impose la restauration des écosystèmes abîmés.
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La CNCE et les compagnies d’Occitanie seront présentes aux 8èmes Rencontres Européennes de la participation

Le 19 juin 2024

La CNCE et les compagnies d’Occitanie seront présentes aux 8èmes Rencontres Européennes de la participation

Organisées par l’association Décider Ensemble, elles se tiendront à Toulouse les 1, 2 et 3 juillet, et en numérique les 4 et 5 juillet 2024, sur le thème "Comment ...
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Un nouveau trésorier pour la CNCE

Le 17 juin 2024

Un nouveau trésorier pour la CNCE

Le conseil d'administration a procédé le 13 juin 2024 à l’élection - via un vote numérique - de son trésorier, Gilles Ropers, jusqu'alors trésorier adjoint. ...
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Bibliographie du 14/06/2024

Le 6 juin 2024 - Dernière mise à jour le 14 juin 2024

Bibliographie du 14/06/2024

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Rapport annuel de l'ACNUSA

Le 13 juin 2024

Rapport annuel de l'ACNUSA

Avec la publication de son rapport annuel, l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) rend compte de son activité.
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