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La vie de la compagnie

Projet de loi relatif à l'accélération des procédure liées à la construction des nouvelles installations nucléaires

Le 15 novembre 2022

Projet de loi relatif à l'accélération des procédure liées à la construction des nouvelles installations nucléaires

Le Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires ...
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La cce de Mayenne au forum des élus locaux

Le 10 novembre 2022

La cce de Mayenne au forum des élus locaux

Le samedi 15 octobre 2022, s'est tenu à Laval en Mayenne le forum des élus locaux et des acteurs publics organisé par l’Association des Maires de la Mayenne (AMF ...
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Recul du trait de côte : recommandations pour réaliser les cartes locales

Le 9 novembre 2022

Recul du trait de côte : recommandations pour réaliser les cartes locales

À la demande du ministère chargé de la Transition écologique, le BRGM et le Cerema publient des recommandations aux collectivités pour élaborer leurs cartes ...
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Suivi du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Le 4 novembre 2022

Suivi du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Hier, le Sénat a entamé l'examen du projet de loi en procédure accélérée.
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La CNCE et la cceB aux 6e Rencontres européennes de la participation

Le 4 novembre 2022

La CNCE et la cceB aux 6e Rencontres européennes de la participation

Cette année encore, la CNCE a participé aux Rencontres européennes de la participation (6ème édition) organisées par Décider ensemble, à Rennes du 24 au 26 ...
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Livret "Tous concertés !"

Le 4 novembre 2022

Livret "Tous concertés !"

La CNCE a apporté sa contribution à ce "Petit manuel du savoir vivre participatif". Élaboré afin de diffuser les règles, la méthode et les acteurs d’une bonne ...
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Conseil national de la refondation

Le 2 novembre 2022

Conseil national de la refondation

Vendredi 28 octobre Marie-Céline Battesti a été reçue par les équipes de David Djaiz, Rapporteur général du Conseil national de la refondation.
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Guide sur la participation du public dans le cadre de l'évaluation environnementale

Le 2 novembre 2022

Guide sur la participation du public dans le cadre de l'évaluation environnementale

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) vient de mettre en ligne un ouvrage pour lequel la CNCE a apporté sa contribution : "Guide juridique à ...
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Une concertation "grand public" sur l'avenir de l'énergie en France

Le 25 octobre 2022

Une concertation "grand public" sur l'avenir de l'énergie en France

Article Localtis du 20/10/2022 : le gouvernement a lancé ce 20 octobre une concertation nationale sur l'avenir du bouquet énergétique français, qui, dans sa ...
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Les commissaires enquêteurs de l'Oise au forum de la dématérialisation administrative

Le 21 octobre 2022

Les commissaires enquêteurs de l'Oise au forum de la dématérialisation administrative

Le 11 Octobre 2022 s’est tenu à Clermont, dans l’Oise, le deuxième forum sur le thème de la "dématérialisation administrative et des e-échanges avec les services de l’État".
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La CNCE et la cceBA ont participé au Congrès national des maires ruraux en Dordogne

Le 20 octobre 2022

La CNCE et la cceBA ont participé au Congrès national des maires ruraux en Dordogne

Le Congrès national de l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF) s’est déroulé les vendredi 30 septembre et samedi 1er octobre à Eymet (24). C’est ...
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Marie-Céline Battesti intervient au colloque annuel de la SFDE

Le 30 septembre 2022 - Dernière mise à jour le 18 octobre 2022

Marie-Céline Battesti intervient au colloque annuel de la SFDE

Le colloque annuel de la SFDE (Société Française pour le Droit de l’Environnement) se tiendra à Sceaux les 20 et 21 octobre prochains, sur le thème : ...
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Projet de loi accélération des EnR : la CNCE se mobilise pour une meilleure participation du public !

Le 4 octobre 2022

Projet de loi accélération des EnR : la CNCE se mobilise pour une meilleure participation du public !

Le 4 octobre, Marie-Céline Battesti a transmis à Agnès Pannier-Runcher, ministre de la Transition énergétique, l'avis de la CNCE sur le projet de loi relatif à ...
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Marie-Céline Battesti en voyage d'étude au Québec

Le 29 septembre 2022

Marie-Céline Battesti en voyage d'étude au Québec

Marie-Céline Battesti a accompagné une délégation de "Décider ensemble" pour un voyage d'étude au Québec, du 14 au 19 septembre. Il a permis de rencontrer les ...
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Site de l'Autorité environnementale (Ae)

Le 21 septembre 2022

Site de l'Autorité environnementale (Ae)

Un espace dédié à l'Autorité environnementale se trouve sur le site de la nouvelle Inspection générale de l’environnement et du développement durable ...
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